Préambule

Le présent règlement intérieur est établi par le bureau du BCC.

Il est destiné à fixer les divers points non précisés par les statuts et notamment ceux qui ont trait aux modalités pratiques et aux règles de fonctionnement de l’Association.

1 – Bénévolat

Le BCC, en tant qu’association sportive, a un fonctionnement reposant sur le bénévolat. Les implications sont les suivantes :

  • Les dirigeants élus et les membres des différentes commissions du BCC sont à disposition des adhérents et parents de jeunes adhérents pour satisfaire leurs demandes, sollicitations et attentes diverses. Il est toutefois demandé à ces derniers de faire preuve d’indulgence et bienveillance, et de tenir compte du fait que les actions des dirigeants sont celles de bénévoles qui mettent leur temps libre à disposition pour permettre de profiter au mieux, dans une atmosphère de convivialité et de sportivité, de l’ensemble des moyens et installations mis à la disposition du Club.
  • Afin de soulager le travail des bénévoles, les adhérents et parents de jeunes adhérents sont invités à s’impliquer dans les tâches courantes et à participer à la vie associative du club, et ce dans le but de garantir le bon fonctionnement du Club ainsi que le bon déroulement des évènements qu’il organise.

2 – Demandes d’adhésion – Généralités

Toute adhésion vaut acceptation des Statuts et du Règlement intérieur de l’Association et vaut obligation de respecter tous les principes inscrits dans ces documents. Pour qu’une une demande d’adhésion soit valable, elle suppose que soit fourni un dossier dûment rempli et complet. Est considéré comme dossier complet, un dossier comprenant :

  • Le formulaire de demande d’adhésion complété en ligne
  • Le paiement de la cotisation
  • Le certificat médical fédéral au format de la fédération (partie haute remplie et signée par le joueur, partie basse par le médecin) datant de moins d’un an

Selon les dispositions de la FFBaD, le certificat médical peut être substitué, en cas de réponses négatives à toutes les questions, par :

  • Le Questionnaire de Santé Sport Mineurs, pour les personnes de moins de 18 ans à la date de l’adhésion
  • Le Questionnaire de Santé Sport Adultes, dans le cadre d’une ré-adhésion, si le précédent certificat médical a été fourni sur une des deux saisons précédentes (le certificat médical reste à fournir une fois toutes les 3 saisons[CH1] ).

Tout dossier de demande d’adhésion complet, validé par le bureau du BCC, ouvre droit à une adhésion pour une seule saison. Chaque saison commence le 1er septembre de l’année N et se termine le 31 août de l’année N+1.

Aucun remboursement de cotisation n’est effectué au-delà du 30 septembre de l’année N. Toute demande de remboursement formulée avant le 30 septembre fera l’objet d’un remboursement du montant de la cotisation diminuée d’une pénalité forfaitaire d’un montant de 30€ ainsi que du montant de la licence de la Fédération Française de Badminton (FFBaD) qui reste acquise aux instances fédérales et ne peut être remboursée par le Club.

3 – Demandes d’adhésion – Cas particulier des joueurs déjà licenciés

Le Club autorise des joueurs déjà licenciés dans un autre club à adhérer pour les créneaux de jeu libre uniquement (sauf dérogation du bureau). Une réduction de 50€ sera appliquée à leurs demandes d’adhésion par rapport au tarif habituel le cas échéant.

Pour ces joueurs, un dossier complet comprendra :

  • Le formulaire de demande d’adhésion complété en ligne
  • Le paiement de la cotisation au tarif réduit (déduction faite du montant de la licence fédérale => 50 €)
  • Un numéro de licence valide pour la saison en cours (licence validée sur Poona)

Afin de garder une priorité aux joueurs licenciés au Club, le Bureau du BCC pourra, sans avoir à se justifier, refuser toute nouvelle adhésion et toute ré-adhésion d’un joueur déjà licencié dans un autre club. Une fois son adhésion validée, il sera cependant considéré comme un adhérent à part entière au regard des articles ci-dessous, exception faite des avantages offerts aux seuls licenciés du BCC (notamment, la subvention de tournois et de volants).

4 – « Invités » licenciés dans d’autres clubs de badminton

Dans le cas où un adhérent du BCC souhaiterait inviter (de façon occasionnelle) un joueur licencié dans un autre club à venir jouer sur les créneaux horaires du BCC, il doit demander l’autorisation, au moins 48 heures avant l’heure d’invitation souhaitée, en adressant un mail à : inscriptions.bcc@gmail.com, en précisant le nom et prénom de la personne, son club et son numéro de licence.

Sans réponse de la part du club, l’invitation sera considérée comme refusée.

Tous les demandes, échanges et accords du bureau devront être formulés par mail.

Les adhérents du BCC restent prioritaires sur les créneaux par rapport au joueur invité, lequel devra donc laisser sa place en cas de forte affluence.

5 – Personnes extérieures au BCC

Toute personne extérieure au BCC, ne rentrant pas dans la catégorie « invités » telle que définie au paragraphe précédent, ne pourra pas jouer sur les créneaux horaires du BCC, même si elle est accompagnée d’un membre du Club. Si une connaissance d’un joueur souhaite s’inscrire, elle est autorisée à faire une séance d’essai, sous réserve de l’accord d’un membre élu du Bureau (cf. Article « Invités » ci-dessus).

Demande à adresser à : inscriptions.bcc@gmail.com

6 – Les formules adultes proposées

Les différents types d’entraînement réservés aux adultes (selon la cotisation dont ils se sont acquittés en début de saison) sont les suivants :

  • Entraînements adultes compétiteurs : réservés aux joueurs et joueuses recherchant le perfectionnement, la performance et pratiquant la compétition de façon assidue.

 Les groupes sont définis en fonction des classements et par l’entraîneur en début de saison,

  • Entraînements adultes intermédiaires : réservés aux joueuses et joueurs inscrits maitrisant les bases du jeu, souhaitant progresser et s’orienter vers la pratique en compétition ou pratiquant déjà la compétition.[CH2] 

Le groupe est défini par les entraîneurs en début de saison,

  • Entraînements adultes loisirs et débutant : réservés aux joueuses et joueurs n’ayant pas ou peu pratiqué ou loisirs souhaitant s’initier et se perfectionner à leur rythme,
  • Le Jeu libre : réservés aux joueuses et joueurs qui souhaitent jouer à leur rythme lors de sessions non encadrées par un entraîneurs.

Les formules intermédiaires et compétiteurs nécessitent un certain niveau de jeu pour garantir un niveau de jeu homogène lors de séances.

L’inscription dans ces formules ne sera considérée comme définitive qu’après validation du niveau de l’adhérent par les entraîneurs.

Les créneaux de jeu libre sont réservés aux adhérents adultes.

Certains adhérents mineurs pourront néanmoins y être admis sur autorisation exceptionnelle du bureau et devront être sous la surveillance d’un adulte (représentant légal ou présence d’un membre du comité directeur)

La demande le cas échéant sera à adresser à : badmintonclub.courbevoie@gmail.com avec en copie le responsable légal de l’adhérent mineur concerné.

7 – Stages Adultes

Le Club est susceptible de proposer à ses adhérents adultes licenciés des stages de badminton pendant les vacances scolaires. Il sera alors demandé aux adhérents une participation financière. Ces stages sont ouverts aux adultes non-adhérents ou licenciés dans un autre club moyennant une participation financière majorée dont le montant est fixé par le bureau du BCC. Les joueurs qui ne sont licenciés dans aucun autre club devront, en plus du tarif « extérieur » du stage, s’acquitter des frais de licence FFBaD une fois par saison afin d’être licenciés par le BCC. Ils n’auront pas à payer ces frais de licence supplémentaires en cas de 2ème stage dans la même saison, cependant ils continueront de payer le même tarif que les joueurs licenciés dans un autre club, n’étant pas pleinement adhérents du BCC.

8 – Spécificités concernant les adhérents mineurs

– Adhésion

Les jeunes peuvent s’inscrire au BCC à partir de 5 ans. Toutes les sessions jeunes sont encadrées.

Le BCC propose à ses jeunes adhérents trois types d’entraînements :

  • Entraînements « minibad / parents » : réservés aux jeunes de 5 à 8 ans dans une démarche de découverte ludique du badminton. Les jeunes sont toujours accompagnés d’un parent présent pendant toute la séance, parent qui ne doit pas obligatoirement être adhérent du BCC.

Les parents pourront être sollicités pour participer aux séances

-Entraînements et stages :

Les parents des adhérents mineurs ou les tuteurs légaux doivent se présenter et s’assurer de la présence du référent de salle, ou éducateur(s) sportif(s), avant d’y laisser leurs enfants. Pour les enfants mineurs non autorisés à arriver et à quitter seul le lieu de l’entraînement, les parents devront impérativement amener et récupérer l’enfant dans la salle aux heures de début et fin de leur séance. Le BCC décline toute responsabilité en cas d’incident survenant en dehors des heures de séances et en dehors des installations sportives du BCC. Le BCC et tout autre adulte présent (parents, gardiens…) ne peuvent pas assurer la garde du jeune adhérent en cas de retard de son responsable légal.

Le Club propose à ses jeunes adhérents licenciés des stages de badminton pendant les vacances scolaires. Il est demandé aux parents une participation financière. Ces stages sont ouverts aux jeunes non-adhérents ou licenciés dans un autre club moyennant une participation financière majorée dont le montant est fixé par le Bureau du BCC. Les joueurs qui ne sont pas licenciés à la FFBaD devront, en plus du tarif « extérieur » du stage, s’acquitter des frais de licence fédérale une fois par saison afin d’être licenciés par le BCC. Ils n’auront pas à payer ces frais de licence supplémentaire en cas de 2ème stage dans la même saison, cependant ils continueront de payer le même tarif que les joueurs licenciés dans un autre club, n’étant pas pleinement adhérents du BCC.

– Jeu libre

Pour les jeunes de moins de 18 ans, l’accès aux créneaux de jeu libre est restreint aux créneaux spécifiques « Parents-Enfants ». Les parents qui souhaitent jouer avec leur enfant doivent eux aussi être adhérents (cotisation réduite « Parents – Enfants » au minimum). Tout mineur demeure sous la totale responsabilité de son représentant légal lors des créneaux de jeu libre.

– Compétitions

Tous les jeunes adhérents ont la possibilité de participer aux compétitions organisées par le département ou la ligue. Dans le cadre de ces compétitions, les inscriptions sont directement gérées par le Club. Les frais d’inscription et les volants seront pris en charge par le Club.

Le calendrier des compétitions est communiqué en début de saison par leur entraineur. Ce dernier prévient les parents par mail lors de l’ouverture des inscriptions afin qu’ils lui confirment leur souhait d’y inscrire leur enfant. Le transport des adhérents mineurs pour les compétitions doit être assuré par les familles ou les tuteurs légaux. Les jeunes compétiteurs doivent porter le maillot du BCC lors des compétitions. Même si un ou plusieurs coachs/accompagnateurs du Club sont présents aux compétitions, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs tuteurs légaux, qui ne doivent jamais les laisser seuls aux compétitions.

– Communication

Le point de contact privilégié des parents de jeunes adhérents est la Commission jeunes, qui peut être contactée à l’adresse électronique suivante : responsabletechnique.bcc@gmail.com

9 – Fonctionnement des créneaux

Le Club est ouvert à tous ses adhérents, tant loisirs que compétiteurs. [CH4] 

Il propose différents types de créneaux : créneaux de jeu libre, créneaux d’entraînements, créneaux spécifiques « Parents – Enfants », interclubs, stages…

Chaque membre du BCC s’étant acquitté de sa cotisation devra respecter les créneaux de jeu relatifs à la formule d’adhésion souscrite sauf accord spécifique du bureau.

Si un membre souhaite évoluer de formule en cours de saison, il devra régler le complément de cotisation correspondant après avoir obtenu l’autorisation du Bureau.

Par souci d’homogénéité et de fonctionnement optimal, concernant les formules intermédiaires et compétiteurs :

  • Pour les demandes d’évolution en cours d’année, seul et seulement le club reste décisionnaire en appréciant le niveau de l’adhérent.
  • Pour les inscriptions en début de saison, seul et seulement le club reste décisionnaire en appréciant le niveau de l’adhérent.

Dans ce dernier cas, si le club estime que le niveau de l’adhérent n’est pas en phase avec la formule d’inscription en intermédiaire ou compétiteur, le club lui proposera d’intégrer une autre formule.

En cas de désaccord, l’adhérent refusant ce changement pourra demander le remboursement de son inscription dans les conditions décrites à l’article 2.[CH5] 

Toute demande spécifique devra être adressée au bureau par mail à : badmintonclub.courbevoie@gmail.com

L’accès aux gymnases est autorisé sur les plages horaires accordées au Club par la Ville de Courbevoie. Il est strictement interdit de jouer dans les gymnases de la ville en dehors de ces créneaux dédiés. Le BCC ne pourra être tenu pour responsable en cas d’accident survenu sur les terrains en dehors des plages horaires accordées.

Chaque créneau est sous la responsabilité d’un responsable de créneau (désigné en début de saison), et présenter lors de la reprise de septembre. Il en assure le bon fonctionnement et reporte au bureau en cas de nécessité :

De façon générale, les adhérents, doivent :

  • Monter et démonter les terrains en rangeant les poteaux et filets dans les emplacements, caisses prévues à cet effet (attention à ne pas laisser échapper la cordelette des filets),
  • Ne pas laisser de détritus (volants usagés sur le terrain au terme de leur séance, bouteilles d’eau…) sur l’aire de jeu des gymnases, dans les tribunes et les vestiaires,
  • Prendre soin du matériel et le ranger correctement,
  • Respecter les consignes éventuelles du gardien du gymnase. Si certaines consignes leur semblent hors des usages habituels et abusives, ils remontent le différend aux membres du Bureau qui le géreront avec la Mairie dans un second temps,
  • Respecter les créneaux horaires :

▪ dans le cas où le BCC exploite le créneau suivant, les joueurs du premier créneau arrêtent de jouer avant la fin du créneau pour permettre aux adhérents de débuter à l’heure, (en laissant les terrains propres et montés)

▪ dans le cas où une autre association que le BCC exploite le créneau suivant, ils s’assurent que le jeu est arrêté, les terrains démontés et le gymnase nettoyé avant l’heure de fin, permettant à l’autre association de bénéficier du gymnase dès le début de son créneau,

▪ dans le cas où le gymnase ferme après le créneau du BCC, en plus des rangements listés ci-dessus, ils s’assurent que l’ensemble des adhérents est sorti de l’enceinte (douches et vestiaires compris) afin que le gardien puisse fermer le gymnase à l’heure prévue.

Le BCC n’est pas responsable des vols qui pourraient être commis dans les gymnases (tribunes, vestiaires…).

En cas d’affluence sur les créneaux de jeu libre (4 personnes ou plus attendant pour jouer), les joueurs doivent se limiter à des matchs de doubles, libérer leur terrain à la fin de leur match et laisser la place aux joueurs qui attendent sur le côté du terrain. En cas de forte affluence sur les créneaux de jeu libre (plus de 8 personnes attendant pour jouer), il est demandé aux joueurs de se limiter à faire des matchs de doubles et en un set gagnant de 21 points.

10 – Modification de créneaux

Les modifications éventuelles d’horaires, ou l’annulation ponctuelle de certains créneaux, souvent indépendantes de la volonté du bureau, seront annoncées par mail, sur le site Internet, et /ou réseaux sociaux, le plus longtemps possible à l’avance. Chaque adhérent s’efforce également de se tenir au courant de l’actualité du Club via les moyens de communications cités ci-dessus. Le Club décline toute responsabilité en cas d’incident survenant dans les enceintes sportives lors de créneaux annoncés préalablement comme annulés ou modifiés.

Les gymnases et horaires des formules de jeu proposées sont susceptibles de pouvoir être modifiés à tout moment en cours de saison et chaque adhérent est tenu de se conformer à ces potentiels changements.

11 – Equipement personnel

Pour leur confort et leur sécurité, les joueuses et joueurs doivent avoir un équipement adéquat et porter notamment des chaussures de sport en salle. Les semelles de couleur noire ou marquantes ne sont pas autorisées. En cas de non-respect, le joueur se verra interdire l’accès aux terrains.

Chaque adhérent devra disposer de sa propre raquette ainsi que de volants.

12 – Informations et communication

Le club utilise plusieurs médias pour échanger avec ces adhérents.

Le site internet du BCC (www.badminton-club-courbevoie.com) donne accès à toutes les informations institutionnelles du Club. Il reste le premier point d’accès à l’information officielle du Club, notamment en ce qui concerne les formules proposées, modalités d’inscription, créneaux de jeux et formules.…

Le compte Instagram du BCC (badminton.club.de.courbevoie) permet de communiquer sur les actualités en cours (résultats compétiteurs, interclub, événements internes ou externes…)

Spond est l’application utilisée comme messagerie interne au club, elle permet de :

  • Échanger entre adhérents,
  • Signifier leur présence ou absence aux créneaux de jeux,
  • Communiquer sur des événements ponctuels (événements internes, annonces, interclub…).

A noter : les adhérents et parents d’adhérents reçoivent les informations importantes ou urgentes par mail.

13 – Subventions club

  • Volants subventionnés :

Les volants plumes achetés au Club, sont destinés à l’usage exclusif des adhérents licenciés au BCC. Toute revente de volants ou don de subvention non utilisée à une autre personne sont strictement interdits. Les licenciés du BCC peuvent acheter deux tubes au maximum par mois (3 exceptionnellement pour les compétiteurs intensifs justifiant de 2 tournois joués dans les 60 derniers jours).

Pour information, les prix des volants ne sont pas ceux du marché et sont vendus à tarif subventionné, dans la limite des stocks disponibles. Le type de volants subventionnés ainsi que leur prix associé est fixé annuellement par le bureau et peut être modifié à tout moment.

  • Tournois privés subventionnés :

Dans le cadre de sa politique sportive, le club participe au remboursement d’un certain nombre de tournois privés auxquels les adhérents ont pris part durant la saison.

Les conditions de remboursement et modalités associées seront décidées annuellement par le bureau et présentées lors de l’assemblée générale de l’année N pour l’année N+1.

La demande de remboursement est à envoyer à tresorierbcc92@gmail.com entre le 1/7 et le 30/9 (fin de saison) avec les justificatifs nécessaires. Passer cette date, aucun remboursement ne sera réalisé.

14 – Remboursement des frais des bénévoles

Les bénévoles qui ont engagé des frais pour le compte du BCC (transport et déplacements, achat de matériel, courses alimentaires …) ont le choix entre deux options :

  • Demander le remboursement en écrivant à : tresorierbcc92@gmail.com et joindre l’ensemble des justificatifs afférents à la demande : factures, kilométrage, …
  • L’abandon au profit de l’association

15 – Commissions

Pour le fonctionnement du Club, le bureau peut être amené à mettre en place des commissions, en charge de certains sujets spécifiques en fonction des besoins (interclub, jeunes, compétitions, RSE, sponsoring…).

Un appel à volontaire pourra être fait dans ce sens.

16 – Sanctions

En cas de non-respect du présent règlement, ou en cas de comportement pouvant porter préjudice au Club, le comité directeur pourra infliger à l’adhérent une des sanctions suivantes : blâme, travail d’intérêt général avec l’accord de l’intéressé au bénéfice de l’association, suspension ou radiation conformément aux statuts de l’association.

Une suspension temporaire ou exclusion définitive ne pourra faire l’objet d’une demande de remboursement de la cotisation annuelle.

17 – Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est modifiable à tout moment sur décision du bureau, ratifiée lors de l’assemblée générale.